Mentions légales

Le site est édité par :
AUBERT & DUVAL
12 rue d’Oradour sur Glane
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Directeur de la publication : XXXXXX

Conception / création : All contents AURA (www.allcontents.com)
Développement: Agence WAT (www.agencewat.com)
Hébergement : OVH

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant le site www.aubertduval.com. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

Ce site a été créé par Aubert & Duval et les informations regroupées dans ce site sont destinées à une présentation institutionnelle de nos activités. Aubert & Duval se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Propriété du Site

Aubert & Duval fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir son site internet à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.

Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, Aubert & Duval décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de l’entreprise.
La responsabilité d’Aubert & Duval ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

Propriété Intellectuelle

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété d’Aubert & Duval. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d’articles ou autres sont également soumise à autorisation et devra porter une mention « ©Aubert & Duval » ou selon les droits cités dans la source. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

1- Liens hypertextes

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, Aubert & Duval a inséré dans le site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, la responsabilité d’Aubert & Duval ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. Aubert & Duval ne dispose d’aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers.

Par ailleurs, des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site, Aubert & Duval n’a aucun moyen légal de s’opposer à cette pratique usitée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes

2-Droit applicable – Tribunaux compétents

Les présentes conditions d’utilisation rentrent en vigueur à compter de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation du site par le Visiteur. Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les tribunaux français seront seuls territorialement compétents pour juger de tout litige (de fond et de forme) liée à l’utilisation du présent site.
Il est rappelé que le site d’AUBERT & DUVAL n’est pas destiné aux personnes relevant de juridictions dans lesquelles (en raison de la nationalité des personnes, de leur lieu de résidence ou pour toute autre raison) la diffusion de l’accès à ce site est interdite. Les personnes soumises à de telles restrictions ne doivent pas accéder au site d’AUBERT & DUVAL.